Loi Médicament



  1. Discussion générale de la 2e lecture du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

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    Vous trouverez ci-dessous mon intervention du 13 décembre 2011 lors de la deuxième lecture du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé. Monsieur le président, monsieur le Ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, je voudrais tout d’abord remercier ...

  5. Explication de vote pour le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire des produits de santé

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    Vous trouverez ci-dessous l’explication de vote d’Aline Archimbaud en faveur  du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé, telle qu'exprimée en hémicycle le 27 octobre.  Pour mémoire, Aline était, sur ce projet de loi, cheffe de file du groupe Socialistes, apparentés ...

  6. Discussion générale du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

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    Vous trouverez ci-dessous l'intervention  d'Aline Archimbaud, lors de la discussion générale du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé.  Pour mémoire, Aline était, sur ce projet de loi, cheffe de file du groupe Socialistes, apparentés et Europe Ecologie les Verts rattachés. Elle ...

  7. Adoption du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

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      Le Sénat vient d'adopter le projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé après l'avoir fortement amendé.   Aline ARCHIMBAUD, sénatrice Europe Écologie – Les Verts de Seine-Saint-Denis, salue les grandes avancées du texte obtenues par le travail des sénateurs.   Par exemple, le fait que ...