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Aline Archimbaud, sénatrice de Seine-Saint-Denis
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Questions orales



  1. Situation des victimes de l’amiante

    Publié le 28 février 2012
    Lors de la séance de questions orales du 21 février 2012, Aline Archimbaud a posé au gouvernement une question qu'elle avait déposée en décembre, au sujet de la situation des victimes de l'amianteVous trouverez ci-dessous le texte complet de son intervention, ainsi que la réponse du Ministre.     SITUATION DES VICTIMES DE ...
    3 Commentaires | Lire la suite
  2. Levée des mesures transitoires pour les ressortissants roumains et bulgares et avancée de la stratégie nationale d’intégration des Roms

    Publié le 5 décembre 2011
    Question orale sans débat n° 1500S de Mme Aline Archimbaud (Seine-Saint-Denis - SOC-EELVr-R) publiée dans le JO Sénat du 01/12/2011 - page 3044 Mme Aline Archimbaud attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration sur deux questions déterminantes pour les conditions de vie des migrants Roms ...
    Commentaires fermés | Lire la suite
  3. Question d’actualité au gouvernement – 20 octobre 2011

    Publié le 21 octobre 2011
    Le jeudi 20 octobre 2011, Aline ARCHIMBAUD a posé une question au secrétaire d'Etat au logement Benoist APPARU. M. le président. La parole est à Mme Aline Archimbaud. Mme Aline Archimbaud. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du ...
    Commentaires fermés | Lire la suite

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